Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont établies conformément au droit français, notamment au Code de la consommation, au Code civil, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Elles visent à encadrer de manière claire et transparente la relation commerciale entre le Prestataire et ses Clients, en définissant les droits et obligations de chaque partie dans le cadre de la fourniture de services et/ou produits.

1. Préambule: Définition des parties et de l'objet des conditions générales

2. Définitions: Termes clés utilisés dans le document avec leurs significations précises

3. Conditions d'utilisation du service: Modalités d'accès et d'utilisation des services proposés

4. Prix et modalités de paiement: Tarification, conditions de paiement et modalités de facturation

5. Protection des données personnelles: Traitement des données personnelles conformément au RGPD

6. Droits et obligations des parties: Engagements réciproques du prestataire et du client

7. Propriété intellectuelle: Droits de propriété intellectuelle et conditions d'utilisation du contenu

8. Durée et résiliation: Période de validité et conditions de résiliation du contrat

9. Loi applicable et juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents en cas de litige