Dans le cadre du droit français, spécifiquement régi par le Code de la Propriété Intellectuelle, les co-auteurs souhaitent formaliser leur collaboration créative. Cette démarche s'inscrit dans la volonté de protéger les intérêts de chaque partie tout en établissant un cadre juridique clair pour leur création commune. Le contrat vise à prévenir d'éventuels conflits en définissant précisément les droits et obligations de chacun.
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1. Identification des Parties: Noms complets, adresses et coordonnées des co-auteurs participants à l'œuvre
2. Objet du Contrat: Description détaillée de l'œuvre collaborative et de son objectif
3. Contributions des Co-auteurs: Détail des apports créatifs de chaque co-auteur et leurs responsabilités respectives
4. Droits d'Auteur: Répartition des droits patrimoniaux et moraux entre les co-auteurs
5. Exploitation de l'Œuvre: Conditions et modalités d'exploitation commerciale de l'œuvre
6. Rémunération: Répartition des revenus et modalités de paiement entre les co-auteurs
7. Durée du Contrat: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Confidentialité: Clauses de confidentialité concernant le contenu de l'œuvre et les échanges entre co-auteurs
2. Cession à des Tiers: Conditions de cession des droits à des tiers et processus de validation
3. Règlement des Litiges: Procédures de médiation et juridiction compétente en cas de conflit
4. Modifications de l'Œuvre: Conditions de modification ultérieure de l'œuvre et accord nécessaire des co-auteurs
1. Annexe 1 - Description de l'Œuvre: Description détaillée de l'œuvre, incluant les caractéristiques techniques et artistiques
2. Annexe 2 - Planning de Création: Calendrier détaillé des étapes de création et des délais
3. Annexe 3 - Répartition Financière: Détail de la répartition des revenus et des modalités de calcul
4. Annexe 4 - Mentions Légales: Format des crédits et mentions obligatoires pour l'exploitation de l'œuvre
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