Ce document fait suite à un contrat de maintenance initial conclu entre les parties. La résiliation intervient conformément aux dispositions du Code Civil français et aux conditions prévues dans le contrat initial. Cette résiliation s'inscrit dans le cadre juridique français, notamment les articles pertinents du Code Civil et du Code de la Consommation régissant la résiliation des contrats de service. Le présent accord vise à formaliser la fin des obligations contractuelles tout en assurant une transition ordonnée.

1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du prestataire de maintenance et du client, incluant raison sociale, siège social, numéro SIRET

2. Objet de la Résiliation: Description précise du contrat de maintenance concerné avec sa référence et sa date de signature initiale

3. Motif de la Résiliation: Exposé des raisons justifiant la résiliation du contrat de maintenance

4. Date d'Effet: Précision de la date à laquelle la résiliation prendra effet, en respectant le préavis contractuel

5. Conditions Financières: Détail du règlement des sommes dues et des modalités de remboursement éventuel

6. Restitution des Biens: Modalités de restitution du matériel ou des équipements concernés par le contrat

7. Signatures: Espace pour les signatures des parties avec date et lieu