Les Parties souhaitent échanger des informations confidentielles dans le cadre de leurs discussions. Reconnaissant la nature sensible de ces informations et la nécessité de les protéger, les Parties ont décidé de conclure cet accord pour établir leurs obligations respectives en matière de confidentialité. Cet accord est établi conformément aux dispositions du droit français, notamment le Code Civil et la législation sur le secret des affaires.

1. Parties: Identification complète des parties contractantes, y compris leur forme juridique, siège social et numéro d'immatriculation

2. Préambule: Contexte et objectif de l'accord de confidentialité

3. Définitions: Définition précise des informations confidentielles et des termes clés du contrat

4. Objet: Description de l'objectif de l'accord et de sa portée

5. Obligations de Confidentialité: Détail des obligations de confidentialité et de non-divulgation

6. Durée: Période de validité de l'accord et durée des obligations de confidentialité

7. Restitution des Informations: Modalités de restitution ou destruction des informations confidentielles

8. Droit Applicable et Juridiction: Mention du droit français applicable et tribunal compétent