Le contrat initial de prestation de services a été signé entre les parties le [DATE]. Durant son exécution, les parties ont collaboré dans le respect des termes convenus. Conformément aux dispositions contractuelles et au droit français, la présente notification formalise la décision de mettre fin à cette collaboration, en respectant les obligations légales et contractuelles de préavis et de transition.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du prestataire et du client, incluant raison sociale, siège social, numéro SIRET
2. Référence au Contrat Initial: Détails du contrat de prestation initial (date, référence, objet)
3. Motif de la Résiliation: Exposé clair des raisons motivant la fin du contrat
4. Date de Prise d'Effet: Date précise à laquelle la résiliation prendra effet
5. Modalités de Fin de Contrat: Conditions de cessation des prestations et obligations mutuelles
6. Conditions Financières: Détail des paiements restants et modalités de règlement final
1. Restitution des Documents: Modalités de retour des documents et données
2. Clause de Confidentialité: Rappel des obligations de confidentialité post-contrat
3. Transfert de Compétences: Organisation de la transition vers un nouveau prestataire
4. Maintien des Garanties: Précisions sur les garanties maintenues après la fin du contrat
1. Annexe 1 - Inventaire des Prestations: Liste détaillée des prestations en cours et leur état d'avancement
2. Annexe 2 - État des Paiements: Récapitulatif des factures payées et restant dues
3. Annexe 3 - Calendrier de Transition: Planning détaillé des actions de clôture et de transition
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