Le présent accord de résiliation fait suite à un contrat de services de nettoyage précédemment établi entre les parties. Cette résiliation est établie conformément aux dispositions du Code civil français et aux conditions générales du contrat initial. Elle vise à formaliser la fin de la relation contractuelle dans le respect des droits et obligations de chaque partie.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du prestataire de services de nettoyage et du client
2. Objet de la Résiliation: Description du contrat initial et motif de la résiliation
3. Date d'Effet: Date précise à laquelle la résiliation prendra effet
4. Modalités de Résiliation: Conditions et procédures spécifiques pour mettre fin au contrat
5. Obligations des Parties: Détail des obligations réciproques jusqu'à la date de résiliation effective
6. Règlement Financier: Modalités de paiement final et régularisation des sommes dues
1. Restitution du Matériel: Conditions de retour du matériel et des équipements fournis
2. Clause de Confidentialité: Engagement de confidentialité post-résiliation
3. Clause de Non-Concurrence: Restrictions éventuelles post-contrat
4. Règlement des Litiges: Procédures de médiation ou juridiction compétente
1. Annexe 1 - Inventaire: Liste détaillée du matériel à restituer
2. Annexe 2 - État des Lieux: Constat de l'état des locaux au moment de la résiliation
3. Annexe 3 - Décompte Financier: Détail des sommes restant dues et des régularisations
4. Annexe 4 - Documents Administratifs: Copies des attestations et documents officiels nécessaires
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