Les parties se sont rapprochées en vue de conclure un accord de licence exclusive. Le Concédant dispose de droits de propriété intellectuelle qu'il souhaite valoriser par le biais d'une licence. Le Licencié possède les capacités nécessaires pour exploiter ces droits et souhaite obtenir une exclusivité d'exploitation. Les parties ont mené des négociations préalables et sont parvenues à un accord sur les conditions de cette licence exclusive.
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1. Parties contractantes: Identification complète des parties: le concédant et le licencié
2. Préambule: Contexte et objectifs de l'accord de licence exclusive
3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat
4. Objet de la licence: Description détaillée des droits concédés et de leur caractère exclusif
5. Territoire: Définition de la zone géographique où la licence est applicable
6. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Conditions financières: Redevances, modalités de paiement et conditions financières
8. Obligations des parties: Engagements et responsabilités du concédant et du licencié
9. Garanties: Garanties fournies par le concédant sur les droits concédés
10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Sous-licence: Conditions d'octroi de sous-licences si autorisées
2. Confidentialité: Dispositions relatives à la protection des informations confidentielles
3. Amélioration: Traitement des améliorations et développements futurs
4. Force Majeure: Clauses relatives aux événements imprévisibles
5. Règlement des litiges: Procédures de médiation et juridiction compétente
1. Annexe 1 - Description technique: Spécifications techniques détaillées de l'objet de la licence
2. Annexe 2 - Conditions financières: Détail des redevances et modalités de calcul
3. Annexe 3 - Marques et brevets: Liste des droits de propriété intellectuelle concernés
4. Annexe 4 - Territoire: Carte et description détaillée du territoire concédé
5. Annexe 5 - Rapport d'exploitation: Modèle de rapport périodique d'exploitation de la licence
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