Dans le cadre du développement de leurs activités respectives, le Concédant, titulaire de droits de propriété intellectuelle, souhaite accorder une licence exclusive au Licencié. Cette collaboration vise à optimiser l'exploitation des droits concernés tout en garantissant leur protection. Le présent contrat s'inscrit dans le cadre juridique français, notamment régi par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil, définissant les droits et obligations de chaque partie dans cette relation contractuelle exclusive.
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Vous gardez vos droits intellectuels
1. Parties au Contrat: Identification complète des parties contractantes avec leurs informations légales
2. Préambule: Contexte et objectifs du contrat de licence exclusive
3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations précises
4. Objet de la Licence: Description détaillée des droits concédés et de leur caractère exclusif
5. Territoire: Délimitation géographique de l'application de la licence
6. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Conditions Financières: Redevances, modalités de paiement et conditions financières
8. Obligations des Parties: Engagements respectifs du concédant et du licencié
9. Garanties: Garanties fournies par le concédant sur les droits concédés
10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Sous-Licence: Conditions d'octroi de sous-licences si autorisées
2. Amélioration: Traitement des améliorations et développements futurs
3. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties
4. Force Majeure: Dispositions en cas d'événements imprévisibles
5. Règlement des Litiges: Modalités de résolution des conflits
1. Annexe 1 - Description Technique: Spécifications techniques détaillées de l'objet de la licence
2. Annexe 2 - Plan de Redevances: Détail des redevances et échéancier de paiement
3. Annexe 3 - Marques et Brevets: Liste des droits de propriété intellectuelle concernés
4. Annexe 4 - Territoire: Carte ou liste détaillée des territoires couverts
5. Annexe 5 - Normes Qualité: Standards de qualité à maintenir dans l'exploitation de la licence
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