Le Concédant est propriétaire d'une marque déposée et de tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont associés. Souhaitant développer l'exploitation de sa marque, le Concédant a accepté d'accorder une licence au Licencié, qui désire obtenir le droit d'utiliser cette marque dans le cadre de ses activités. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de cette collaboration à travers le présent contrat de licence.
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1. Parties: Identification complète des parties contractantes (concédant et licencié)
2. Préambule: Contexte et objectifs du contrat de licence
3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat
4. Objet du Contrat: Description détaillée de la marque concédée et de l'étendue de la licence
5. Territoire: Zone géographique d'exploitation de la licence
6. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Conditions Financières: Redevances, modalités de paiement et conditions financières
8. Obligations des Parties: Droits et obligations du concédant et du licencié
9. Qualité et Contrôle: Normes de qualité et procédures de contrôle
10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
11. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents
1. Sous-Licence: Conditions d'octroi de sous-licences si autorisées
2. Garanties: Garanties spécifiques concernant la marque
3. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties
4. Force Majeure: Dispositions en cas d'événements imprévisibles
5. Intuitu Personae: Caractère personnel du contrat
6. Assurance: Obligations d'assurance des parties
1. Annexe 1 - Description de la Marque: Détails et représentations visuelles de la marque
2. Annexe 2 - Certificats d'Enregistrement: Copies des certificats d'enregistrement de la marque
3. Annexe 3 - Normes Graphiques: Directives d'utilisation et charte graphique de la marque
4. Annexe 4 - Grille Tarifaire: Détail des redevances et conditions financières
5. Annexe 5 - Procédures de Contrôle Qualité: Protocoles de contrôle et standards de qualité
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Contrat de licence autorisant l'exploitation d'une œuvre protégée par le droit d'auteur selon les conditions spécifiées.
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Accord juridique définissant les conditions d'utilisation d'un logiciel ou produit entre le Concédant et le Licencié.
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Contrat de licence pour l'exploitation de brevets avec définition des droits et obligations des parties.
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Contrat de licence autorisant l'utilisation d'une marque déposée selon les conditions spécifiées et le droit français.
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Contrat régissant les conditions d'utilisation d'un logiciel entre son éditeur et l'utilisateur final.
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Contrats de Licences de Droit d'Auteur
Contrat de licence autorisant l'exploitation d'une œuvre protégée par le droit d'auteur, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle français.
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Contrats de Licences d'Exploitation
Contrat de licence d'exploitation établissant les conditions et modalités de concession de droits de propriété intellectuelle.
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