Dans le cadre du développement et de la valorisation de la propriété intellectuelle en France, les parties ont souhaité établir un accord formel définissant les conditions d'exploitation d'une licence. Le Concédant, détenteur des droits, a développé des éléments de propriété intellectuelle qu'il souhaite valoriser par le biais d'une licence d'exploitation. Le Licencié a manifesté son intérêt pour l'exploitation de ces droits dans le respect du cadre légal français. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de cette collaboration.

1. Parties: Identification et coordonnées complètes des parties contractantes

2. Préambule: Contexte et objectifs de l'accord de licence

3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations

4. Objet du Contrat: Description détaillée des droits concédés et de leur étendue

5. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement

6. Territoire: Zones géographiques concernées par la licence

7. Conditions Financières: Redevances, modalités de paiement et conditions financières

8. Obligations des Parties: Engagements et responsabilités de chaque partie

9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat

10. Loi Applicable: Juridiction compétente et droit applicable