Le Franchiseur a développé un concept commercial distinctif et une marque reconnue, protégés par des droits de propriété intellectuelle. Après avoir validé la viabilité de ce concept par l'exploitation directe d'établissements pilotes, le Franchiseur souhaite développer son réseau via la franchise. Le Franchisé, ayant pris connaissance du Document d'Information Précontractuelle et après une période de réflexion conforme à la loi Doubin, souhaite rejoindre ce réseau de franchise pour bénéficier du concept, de la marque et du savoir-faire du Franchiseur.

1. Préambule: Identification des parties et contexte de la convention

2. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations

3. Objet du Contrat: Description de l'objet principal du contrat de franchise

4. Durée et Renouvellement: Durée initiale du contrat et conditions de renouvellement

5. Territoire: Définition de la zone géographique d'exploitation

6. Droits de Propriété Intellectuelle: Conditions d'utilisation de la marque et autres droits de propriété intellectuelle

7. Obligations du Franchiseur: Engagements et responsabilités du franchiseur

8. Obligations du Franchisé: Engagements et responsabilités du franchisé

9. Redevances et Conditions Financières: Détails des paiements, redevances et royalties

10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat