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Exemple d'invite d'exigences clés :

Exigences clés pour Gestion des Risques

J'ai besoin d'une politique de gestion des risques qui définit les procédures d'identification, d'évaluation et d'atténuation des risques au sein de notre organisation, en mettant l'accent sur la conformité aux réglementations nigérianes et aux normes du secteur. La politique doit inclure les rôles et responsabilités, les méthodologies d'évaluation des risques et un cadre pour le suivi et la révision continue.

Quel type de document recherchez-vous ?

Accord d'exploitation

L'accord d'exploitation définit les règles de fonctionnement, les droits et les obligations des associés au sein d'une société, en précisant la gestion quotidienne et la répartition des bénéfices.

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Décharge de responsabilité

La décharge de responsabilité libère une personne ou une entité de toute obligation légale et de toute réclamation potentielle liée à une activité ou une situation spécifique.

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Document d'évaluation des risques

L'évaluation des risques identifie, analyse et hiérarchise les dangers potentiels dans l'environnement professionnel afin d'établir des mesures de prévention adaptées et garantir la sécurité des employés.

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Formulaire d'évaluation des risques

Le formulaire d'évaluation des risques permet d'identifier, d'analyser et de hiérarchiser les dangers potentiels d'une activité professionnelle afin d'établir des mesures de prévention appropriées.

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Plan de gestion des risques

Le plan de gestion des risques définit les stratégies et les mesures concrètes pour identifier, évaluer et contrôler les risques potentiels liés aux activités de l'entreprise ou du projet.

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Plan de sécurité

Le plan de sécurité établit les mesures préventives et les protocoles d'intervention nécessaires pour protéger les personnes, les biens et l'environnement contre les risques identifiés au sein d'une organisation.

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Politique de Gestion des Risques Fournisseurs

La politique de gestion des risques fournisseurs établit un cadre méthodique pour évaluer, surveiller et atténuer les risques potentiels liés aux relations commerciales avec les prestataires externes de l'entreprise.

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Politique de gestion des risques

La politique de gestion des risques établit un cadre systématique pour identifier, évaluer, contrôler et surveiller les risques potentiels afin de protéger les intérêts de l'organisation et ses parties prenantes.

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Décharge de responsabilité

Une décharge de responsabilité permet à une partie de renoncer légalement à son droit de poursuivre l'autre partie en cas de dommages ou de préjudices subis lors d'une activité spécifique.

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Trouvez le document exact dont vous avez besoin

Questionnaire DUERP

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels dans l'entreprise.

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Plan Incendie Entreprise

Document réglementaire définissant les mesures de sécurité incendie et procédures d'urgence pour l'entreprise.

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Plan de Sécurité Incendie

Document réglementaire définissant les mesures de prévention, de protection et d'intervention en cas d'incendie dans un établissement.

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Plan D'Évacuation ERP

Document réglementaire définissant les procédures d'évacuation d'urgence pour les établissements recevant du public.

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Plan D'Évacuation Entreprise

Document légal définissant les procédures d'évacuation d'urgence d'un établissement professionnel.

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Plan D'Intervention Pompiers

Document opérationnel définissant les procédures et moyens d'intervention des pompiers sur un site spécifique.

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Plan D'Évacuation Incendie Obligatoire

Document réglementaire définissant les procédures d'évacuation et les dispositifs de sécurité incendie d'un établissement.

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Plan D'intervention ERP

Document réglementaire définissant les procédures de sécurité et d'intervention d'urgence pour un Établissement Recevant du Public (ERP).

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Plan D'intervention Et D'évacuation

Document réglementaire définissant les procédures d'urgence et d'évacuation d'un établissement.

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Organisme Document Unique

Document légal obligatoire recensant l'évaluation des risques professionnels et les mesures de prévention associées, conformément au Code du travail français.

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OIRA DUERP

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels dans l'entreprise, établi sous la responsabilité de l'employeur.

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Nouveau Document Unique

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels dans l'entreprise.

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DUERP Restauration Rapide

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels avec plan d'actions associé.

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DUERP Médecine Du Travail

Document légal obligatoire regroupant l'évaluation des risques professionnels et le suivi médical des travailleurs.

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DUERP Pharmacie

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels en pharmacie

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DUERP Medico Social

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels avec plan d'actions associé

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DUERP Esthetique

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels avec plan d'actions associé.

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DUERP Commerce

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels avec mise à jour annuelle.

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DUERP en Ligne

Document légal dématérialisé recensant et évaluant les risques professionnels et leurs mesures de prévention.

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DUERP Éducation Nationale

Document réglementaire d'évaluation et de prévention des risques professionnels dans un établissement scolaire, conformément au Code du travail et aux directives de l'Éducation Nationale.

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DUERP Dentaire

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels en cabinet dentaire conformément au Code du travail français.

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DUERP Assurance Maladie

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels au sein de l'Assurance Maladie

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DUERP Camping

Document légal obligatoire évaluant les risques professionnels dans un camping et définissant les mesures de prévention associées.

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DUERP Association

Document légal obligatoire évaluant les risques professionnels et définissant les mesures de prévention au sein d'une association employeuse.

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Document Unique Sécurité Privée

Document légal obligatoire évaluant les risques professionnels et définissant les mesures de prévention dans le cadre des activités de sécurité privée.

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DUERP

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels en entreprise.

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Document Unique TPE

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels pour les très petites entreprises.

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DUER École

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels en milieu scolaire.

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Document Unique Viticulture

Document réglementaire centralisant les informations essentielles de l'exploitation viticole et assurant sa conformité aux normes en vigueur.

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Document Unique Transport Routier de Marchandises

Contrat de transport routier de marchandises définissant les conditions de transport, les responsabilités et les modalités d'exécution entre l'expéditeur, le transporteur et le destinataire.

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Document Unique Travail de Bureau

Document légal obligatoire recensant l'évaluation des risques professionnels et les mesures de prévention associées dans l'environnement de travail de bureau.

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Document Unique Télétravail

Convention établissant les conditions et modalités d'exercice du télétravail

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Document Unique Service À la Personne

Contrat de travail pour services à la personne entre un particulier employeur et un salarié à domicile.

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Document Unique Mise à Jour Annuelle

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels avec mise à jour annuelle.

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Document Unique Nombre de Salarié

Document légal obligatoire recensant et évaluant les risques professionnels au sein de l'entreprise et définissant les actions de prévention.

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Document Unique Entreprise de Moins de 10 Salariés

Document légal obligatoire pour l'évaluation et la prévention des risques professionnels dans les entreprises de moins de 10 salariés.

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Document Unique Mécanique Automobile

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels en mécanique automobile, établi et mis à jour régulièrement selon la réglementation française.

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Document Unique Fonction Publique

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels dans la fonction publique française.

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Document Unique Incendie

Document réglementaire définissant l'évaluation des risques d'incendie et les mesures de prévention dans l'établissement.

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Document Unique Assurance

Contrat d'assurance définissant les conditions de couverture entre l'Assureur et l'Assuré selon la législation française.

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Document Unique Crèche

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels en crèche

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Document Unique CHSCT

Document obligatoire d'évaluation des risques professionnels et de définition des mesures de prévention conformément au Code du travail français.

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Document Unique CDG

Document légal obligatoire recensant les risques professionnels et les mesures de prévention associées dans l'établissement.

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Document Unique Auto Entrepreneur

Contrat de prestation de services entre un auto-entrepreneur et son client définissant les conditions et modalités de leur collaboration.

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Document Unique Auto École

Document légal obligatoire évaluant les risques professionnels et définissant les mesures de prévention dans une auto-école.

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Document Unique Association Sportive

Statuts constitutifs d'une association sportive française définissant son cadre juridique et organisationnel.

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Document Unique Agent de Sécurité

Convention de travail légale définissant les conditions d'emploi et obligations mutuelles entre l'employeur et l'employé dans le cadre de la législation française.

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Document Unique Accessibilité

Document réglementaire obligatoire détaillant les conditions d'accessibilité d'un établissement recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap.

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Unité de Travail DUERP

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels pour une unité de travail spécifique.

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Risque Amiante Document Unique

Document réglementaire obligatoire pour l'évaluation et la gestion des risques liés à l'amiante dans l'établissement.

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Contrats P1 P2 P3

Contrat tripartite de collaboration entre P1 SAS, P2 SARL et P3 SA pour la réalisation de prestations conjointes.

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Contrat P3 Chauffage

Contrat de maintenance P3 avec garantie totale pour les installations de chauffage

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Plan de Continuité des Services Essentiels

Document établissant les mesures et procédures pour maintenir la continuité des services essentiels en situation de crise.

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Plan de Continuité d'Activité Hôpital

Document réglementaire définissant les mesures et procédures pour maintenir les activités hospitalières essentielles en situation de crise.

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Plan de Continuité d'Activité Logistique

Document cadre définissant les mesures et procédures pour maintenir les activités logistiques essentielles en cas de crise.

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Plan de Continuité d'Activité Cyberattaque

Plan détaillant les mesures et procédures pour maintenir la continuité des activités critiques en cas de cyberattaque.

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Registre Risque Professionnel

Document légal obligatoire répertoriant et évaluant les risques professionnels dans l'entreprise et définissant les mesures de prévention associées.

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Prévention BTP Document Unique

Document légal obligatoire recensant l'évaluation des risques professionnels et le plan d'actions de prévention associé.

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Plan D'Intervention Incendie

Document officiel détaillant les procédures et moyens de lutte contre l'incendie dans un établissement.

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Plan D'Évaluation Des Risques

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels en entreprise.

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Plan de Gestion Des Risques

Document cadre définissant les processus et procédures de gestion des risques conformément à la réglementation française.

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Plan de Sécurité Bâtiment

Document réglementaire définissant les mesures et procédures de sécurité pour la protection des occupants et du bâtiment.

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Plan D'Évacuation Incendie

Document réglementaire définissant les procédures d'évacuation et consignes de sécurité en cas d'incendie dans un établissement.

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Lettre Décharge de Responsabilités Travaux Voiture

Décharge de responsabilité pour travaux automobiles entre un propriétaire de véhicule et un garagiste

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Évaluation Des Risques Professionnels Renouvellement

Contrat de renouvellement pour l'évaluation des risques professionnels et la mise à jour du Document Unique (DUERP)

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Évaluation Des Risques BTP

Document d'évaluation des risques professionnels pour les chantiers de construction conformément à la législation française.

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Document Unique Radioprotection

Document réglementaire obligatoire définissant l'organisation et les mesures de radioprotection pour la protection contre les rayonnements ionisants.

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DUERP Risques Psychosociaux

Document légal d'évaluation et de prévention des risques psychosociaux en milieu professionnel.

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DUERP Restauration

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels en restauration, conformément au Code du travail français.

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Document Unique Risque Routier

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques routiers professionnels.

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Document Unique Risque Chimique

Document réglementaire obligatoire d'évaluation et de prévention des risques chimiques en milieu professionnel.

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Document Unique D'Évaluation des Risques Professionnels Excel

Document légal obligatoire répertoriant l'ensemble des risques professionnels et définissant les actions de prévention au sein de l'entreprise.

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Document Unique D'Évaluation Des Risques Coiffure

Document légal obligatoire répertoriant l'ensemble des risques professionnels et leurs mesures de prévention associées.

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Document Unique D'Évaluation Des Risques Boulangerie Pâtisserie

Document légal obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels conformément au Code du Travail français.

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Document Unique D Évaluation Des Risques MSA

Document légal d'évaluation et de prévention des risques professionnels pour les entreprises agricoles sous le régime MSA.

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Document Unique D'Évaluation Des Risques Agricole

Document obligatoire d'évaluation et de prévention des risques professionnels dans le contexte agricole.

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Décharge de Responsabilité Vente Voiture

Décharge de responsabilité pour la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers

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Lettre de Décharge de Responsabilité

Accord de renonciation à l'exercice de recours en responsabilité entre les parties signataires.

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Décharge Responsabilité Garage

Décharge de responsabilité établie entre un garage et un client pour la garde et l'intervention sur un véhicule.

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Décharge de Responsabilités Voiture

Décharge de responsabilités pour l'utilisation d'un véhicule automobile entre le propriétaire et le bénéficiaire.

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Décharge de Responsabilités Sport

Décharge de responsabilités pour la pratique d'activités sportives établissant les droits et obligations des parties ainsi que les conditions de participation.

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Décharge de Responsabilité Travaux

Décharge de responsabilité pour travaux entre un propriétaire et un entrepreneur

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Décharge de Responsabilité Transport

Décharge de responsabilité établie entre un transporteur et son client pour le transport de biens, conforme au droit français.

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Contrats d'Exploitation et de Maintenance

Contrat définissant les conditions de fourniture des services d'exploitation et de maintenance entre le Prestataire et le Client.

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Contrat D'Exploitation

Contrat d'exploitation entre la Société A et la Société B pour l'utilisation et l'exploitation de biens ou services spécifiques.

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