Dans le cadre de son activité, le Donneur d'Ordre souhaite confier certaines prestations de services à un prestataire externe. Le Sous-Traitant dispose des compétences et moyens nécessaires pour réaliser ces prestations. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de leur collaboration dans le respect du cadre légal français de la sous-traitance.

1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du donneur d'ordre et du sous-traitant

2. Objet du Contrat: Description détaillée des prestations de services à réaliser

3. Durée du Contrat: Période de validité, date de début et conditions de renouvellement

4. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement, délais de règlement et pénalités

5. Obligations des Parties: Engagements respectifs du donneur d'ordre et du sous-traitant

6. Confidentialité: Protection des informations confidentielles échangées

7. Responsabilité et Assurances: Définition des responsabilités et obligations d'assurance

8. Résiliation: Conditions et modalités de fin de contrat