Dans le cadre du développement de leurs activités respectives, les parties ont souhaité établir un partenariat professionnel. Le Prestataire, disposant d'une expertise et des moyens nécessaires pour réaliser les prestations demandées, propose ses services en tant que travailleur indépendant. Le Client, souhaitant bénéficier de ces services, a accepté de collaborer avec le Prestataire selon les termes et conditions définis dans le présent contrat, conformément à la législation française en vigueur concernant les prestations de services indépendantes.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du prestataire et du client, incluant raison sociale, siège social, numéro SIRET, représentant légal
2. Objet du Contrat: Description détaillée de la mission, des prestations à fournir et des objectifs à atteindre
3. Durée du Contrat: Dates de début et de fin du contrat, conditions de renouvellement ou de reconduction
4. Conditions Financières: Montant des honoraires, modalités de paiement, délais de règlement, pénalités de retard
5. Obligations des Parties: Engagements respectifs du prestataire et du client dans l'exécution du contrat
6. Confidentialité: Engagement de confidentialité concernant les informations échangées pendant la mission
7. Propriété Intellectuelle: Conditions de cession des droits de propriété intellectuelle sur les livrables
8. Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat
9. Loi Applicable et Juridiction: Mention de la loi française applicable et du tribunal compétent
1. Non-Concurrence: Clause limitant la possibilité pour le prestataire de travailler avec des concurrents
2. Assurance: Obligations d'assurance professionnelle du prestataire
3. Force Majeure: Dispositions applicables en cas d'événements imprévisibles
4. Sous-Traitance: Conditions d'autorisation de sous-traitance
5. Référencement: Autorisation d'utiliser le nom du client comme référence
1. Annexe 1 - Cahier des Charges: Description détaillée des prestations, méthodologie, et livrables attendus
2. Annexe 2 - Planning: Calendrier détaillé de réalisation des prestations et jalons clés
3. Annexe 3 - Conditions Tarifaires: Détail des tarifs, grille tarifaire et conditions particulières
4. Annexe 4 - Documents Administratifs: Copies des attestations d'assurance, inscription registre du commerce, etc.
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