Cette convention cadre est établie dans le contexte de la réglementation française du bâtiment et des travaux publics. Elle vise à formaliser une relation contractuelle durable pour la réalisation de multiples projets de construction et rénovation. Le document s'inscrit dans le cadre juridique français, notamment le Code Civil, le Code de la Construction et les réglementations spécifiques au secteur du BTP.
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1. Préambule: Présentation des parties et contexte général de la convention
2. Objet de la Convention: Définition du périmètre et des objectifs de la convention cadre
3. Durée et Renouvellement: Période de validité et conditions de renouvellement
4. Conditions Générales d'Exécution: Modalités générales de réalisation des travaux
5. Obligations des Parties: Engagements et responsabilités de chaque partie
6. Conditions Financières: Tarification, modalités de paiement et révision des prix
7. Assurances et Garanties: Exigences en matière d'assurances et garanties requises
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation de la convention
1. Propriété Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle
2. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations
3. Force Majeure: Conditions et procédures en cas de force majeure
4. Développement Durable: Engagements environnementaux et sociaux
1. Annexe 1 - Bordereau des Prix: Détail des prix unitaires et conditions tarifaires
2. Annexe 2 - Cahier des Charges Technique: Spécifications techniques détaillées des travaux
3. Annexe 3 - Planning Type: Calendrier indicatif des interventions
4. Annexe 4 - Procédures de Sécurité: Protocoles de sécurité et prévention des risques
5. Annexe 5 - Liste des Intervenants: Coordonnées des responsables et intervenants clés
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