Dans le cadre de la finalisation d'un projet de construction, un nettoyage professionnel est requis pour préparer les locaux à leur utilisation. Ce contrat s'inscrit dans la phase finale du projet de construction, nécessitant une intervention spécialisée pour assurer la propreté et l'hygiène des espaces avant leur mise en service. Le prestataire sélectionné devra disposer des certifications nécessaires et d'une expérience confirmée en nettoyage de fin de chantier.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du maître d'ouvrage et du prestataire
2. Objet du Marché: Description détaillée des prestations de nettoyage de fin de chantier
3. Conditions d'Exécution: Modalités d'intervention, délais, contraintes spécifiques du chantier
4. Prix et Modalités de Paiement: Montant HT/TTC, conditions de facturation et délais de paiement
5. Durée du Contrat: Période d'exécution et planning détaillé des interventions
6. Obligations des Parties: Responsabilités et engagements du prestataire et du maître d'ouvrage
7. Assurances et Garanties: Attestations d'assurance et garanties requises
1. Clause de Confidentialité: Engagement de confidentialité sur les informations du chantier
2. Clause de Médiation: Procédure de résolution amiable des litiges
3. Clause de Révision des Prix: Conditions de révision des prix pendant la durée du contrat
4. Sous-traitance: Conditions et modalités de sous-traitance éventuelle
1. Annexe 1: Cahier des Charges Technique: Détail des prestations de nettoyage et spécifications techniques
2. Annexe 2: Plan du Site: Plans détaillés des zones à nettoyer et accès au chantier
3. Annexe 3: Planning d'Intervention: Calendrier détaillé des interventions de nettoyage
4. Annexe 4: Bordereau des Prix: Détail des prix unitaires et quantitatifs
5. Annexe 5: Protocoles de Sécurité: Mesures de sécurité spécifiques et EPI requis
6. Annexe 6: Gestion des Déchets: Procédures de tri et d'évacuation des déchets
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