Dans le cadre de la modernisation des installations industrielles, cet appel d'offre vise à sélectionner un prestataire qualifié pour la réalisation d'ouvrages de chaudronnerie. Cette consultation s'inscrit dans le respect des procédures de marchés publics françaises et des normes techniques européennes, notamment la norme NF EN 13445. Le projet nécessite une expertise spécifique en chaudronnerie et une conformité stricte aux standards de qualité et de sécurité.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du pouvoir adjudicateur et identification des parties prenantes
2. Objet du Marché: Description détaillée des travaux de chaudronnerie à réaliser, spécifications techniques et objectifs
3. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement, révision des prix, pénalités financières
4. Délais d'Exécution: Calendrier détaillé des travaux, phases d'exécution, dates limites
5. Conditions Techniques: Spécifications techniques détaillées, normes applicables, contrôles qualité
6. Obligations des Parties: Responsabilités et engagements du titulaire et du pouvoir adjudicateur
7. Conditions d'Exécution: Modalités pratiques de réalisation des travaux, coordination, sécurité
1. Sous-traitance: Conditions et modalités de sous-traitance si applicable
2. Propriété Intellectuelle: Clauses relatives aux droits de propriété intellectuelle sur les plans et études
3. Clause de Confidentialité: Protection des informations confidentielles échangées
4. Assurances: Détails des polices d'assurance requises optionnelles
1. Annexe 1 - Cahier des Charges Techniques: Détails techniques complets des travaux de chaudronnerie à réaliser
2. Annexe 2 - Plans et Schémas: Plans détaillés et schémas techniques des ouvrages
3. Annexe 3 - Bordereau des Prix: Détail quantitatif estimatif et prix unitaires
4. Annexe 4 - Planning Prévisionnel: Calendrier détaillé des phases d'exécution
5. Annexe 5 - Normes et Certifications: Liste des normes techniques applicables et certifications requises
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