Cet appel d'offres s'inscrit dans le cadre de la réglementation française des marchés publics. Il est soumis aux dispositions du Code des marchés publics et aux directives européennes applicables. La procédure respecte les principes de libre accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. Le marché est régi par le droit français et les normes techniques spécifiques à la métallurgie.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du pouvoir adjudicateur et identification des soumissionnaires potentiels
2. Objet du Marché: Description détaillée des travaux ou fournitures métallurgiques requis
3. Conditions de Participation: Critères de sélection, qualifications requises et capacités techniques exigées
4. Spécifications Techniques: Cahier des charges techniques détaillé des travaux métallurgiques
5. Critères d'Attribution: Méthode d'évaluation des offres et pondération des critères
6. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement et garanties financières requises
7. Délais d'Exécution: Calendrier détaillé des travaux et délais à respecter
1. Variantes: Possibilité de proposer des solutions techniques alternatives
2. Sous-traitance: Conditions et limites de la sous-traitance autorisée
3. Visite des Lieux: Modalités de visite du site si nécessaire
4. Propriété Intellectuelle: Clauses relatives aux droits de propriété intellectuelle
1. Annexe 1: Plans Techniques: Plans détaillés et schémas techniques des ouvrages à réaliser
2. Annexe 2: Bordereau des Prix: Détail quantitatif estimatif et prix unitaires
3. Annexe 3: Normes Applicables: Liste des normes et certifications requises en métallurgie
4. Annexe 4: Planning Prévisionnel: Calendrier détaillé des phases du projet
5. Annexe 5: Formulaires de Réponse: Documents types à compléter par les soumissionnaires
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