Cette convention collective résulte de négociations entre les organisations syndicales représentatives et les employeurs du travail temporaire. Elle a été initialement établie en 1983, puis régulièrement mise à jour pour s'adapter aux évolutions législatives et aux besoins du secteur. La dernière version majeure date du 24 mai 2013, complétée par divers avenants successifs. Elle vise à garantir un équilibre entre la flexibilité nécessaire au travail temporaire et la protection des droits des salariés intérimaires, tout en assurant un cadre stable pour les entreprises de travail temporaire.
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1. Préambule: Présentation générale de la convention et de son champ d'application
2. Dispositions Générales: Définitions, durée, révision et dénonciation de la convention
3. Relations Contractuelles: Modalités de contrat de mission et obligations des parties
4. Conditions de Travail: Durée du travail, congés, jours fériés et repos
5. Rémunération: Salaires, primes, indemnités et avantages sociaux
6. Santé et Sécurité: Mesures de protection, prévention et conditions de sécurité
7. Formation Professionnelle: Droits et modalités de formation des intérimaires
8. Représentation du Personnel: Droits syndicaux et instances représentatives
1. Égalité Professionnelle: Mesures pour l'égalité homme-femme et la non-discrimination
2. Mobilité Géographique: Conditions et indemnités de déplacement
3. Protection Sociale Complémentaire: Régimes de prévoyance et mutuelle
4. Télétravail: Modalités de travail à distance pour les fonctions compatibles
1. Annexe 1 - Grilles de Salaires: Barèmes de rémunération par catégorie professionnelle
2. Annexe 2 - Classifications: Définition des emplois et qualifications
3. Annexe 3 - Indemnités: Liste détaillée des primes et indemnités
4. Annexe 4 - Formation: Programme et modalités de formation professionnelle
5. Annexe 5 - Prévoyance: Détails du régime de prévoyance collective
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