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1. Préambule: Introduction et champ d'application de la convention collective
2. Dispositions Générales: Conditions générales d'application, durée, révision et dénonciation
3. Classification et Rémunération: Grille de classification des emplois et barèmes des salaires
4. Contrat de Travail: Modalités de recrutement, période d'essai, types de contrats
5. Temps de Travail: Organisation et aménagement du temps de travail, congés et repos
6. Formation Professionnelle: Droits et obligations en matière de formation continue
7. Santé et Sécurité: Mesures de protection de la santé et sécurité au travail
8. Représentation du Personnel: Droits syndicaux et instances représentatives du personnel
1. Égalité Professionnelle: Mesures pour assurer l'égalité hommes-femmes
2. Télétravail: Conditions et modalités du travail à distance
3. Prévoyance: Régime de prévoyance complémentaire
4. Développement Durable: Engagements environnementaux et sociétaux
1. Annexe I - Grille de Classifications: Détail des classifications professionnelles et coefficients
2. Annexe II - Salaires: Barèmes des rémunérations minimales par niveau
3. Annexe III - Prévoyance: Détails du régime de prévoyance
4. Annexe IV - Formation: Plan de formation et obligations de l'employeur
5. Annexe V - Temps de Travail: Modalités spécifiques d'aménagement du temps de travail
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Convention Entreprise
Convention collective au niveau de l'entreprise définissant le cadre des relations de travail et les conditions d'emploi.
Convention Commune La Poste
Convention collective définissant les conditions de travail et les relations professionnelles au sein de La Poste.
Convention Collective Travail Temporaire
Convention collective nationale établissant le cadre juridique et social des relations de travail temporaire en France.
Convention Collective Startup
Convention collective nationale définissant le cadre social et les conditions de travail spécifiques aux startups françaises.
Convention Collective Import Export
Convention collective régissant les relations de travail dans le secteur import-export en France.
Convention Collective Gouv
Convention collective régissant les relations de travail dans la fonction publique française
Convention Collective Fonction Publique Territoriale
Convention collective régissant les relations de travail et conditions d'emploi dans la fonction publique territoriale française.
Convention Collective Expert Comptable
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans les cabinets d'expertise comptable en France.
Convention Collective Animation
Convention collective définissant le cadre légal des relations de travail dans le secteur de l'animation en France.
Convention Collective Aide à Domicile
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans le secteur de l'aide à domicile.
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