Vos données ne servent pas à entraîner l'IA de Genie.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du prestataire de design et du client
2. Objet du Contrat: Description détaillée des services de design proposés
3. Prix et Modalités de Paiement: Tarifs, échéancier de paiement, conditions de facturation
4. Délais d'Exécution: Calendrier des livrables et étapes du projet
5. Propriété Intellectuelle: Conditions de cession des droits d'auteur et d'utilisation des créations
6. Obligations des Parties: Engagements respectifs du designer et du client
7. Confidentialité: Clauses de protection des informations confidentielles
1. Clause de Médiation: Procédure de résolution amiable des litiges
2. Assurance Professionnelle: Détails de la couverture d'assurance du designer
3. Sous-traitance: Conditions d'intervention de tiers dans le projet
4. Force Majeure: Dispositions en cas d'événements imprévisibles
1. Annexe 1: Brief Créatif: Cahier des charges détaillé du projet de design
2. Annexe 2: Grille Tarifaire: Détail des prix par type de prestation
3. Annexe 3: Planning: Calendrier détaillé des phases du projet
4. Annexe 4: Spécifications Techniques: Caractéristiques techniques des livrables
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Conditions Générales de Vente Photovoltaïque
Conditions Générales de Vente pour l'installation de systèmes photovoltaïques en France.
Conditions Générales de Vente Cuisine
Conditions Générales de Vente pour la fourniture et l'installation de cuisines équipées destinées aux particuliers.
Condition Générale de Vente Graphiste
Conditions Générales de Vente pour prestations de services de création graphique et cession des droits d'utilisation associés.
Condition D'Utilisation Site E-Commerce
Conditions générales encadrant l'utilisation d'un site e-commerce français et les relations commerciales entre le vendeur et les utilisateurs.
Cgv Hors Ligne
Conditions Générales de Vente régissant les ventes de produits en magasin physique entre le Vendeur et l'Acheteur.
CGV Propriété Intellectuelle
Conditions générales de vente régissant la cession ou la licence de droits de propriété intellectuelle.
CGV B2C
Conditions Générales de Vente régissant les relations commerciales entre un professionnel et un consommateur (B2C) en France.
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Conditions Générales de Vente régissant les relations commerciales entre un professionnel et des consommateurs pour la vente de produits et services en France.
CGV Association
Conditions Générales de Vente régissant les relations entre une association et ses membres/adhérents.
CGV Auto Entrepreneur
Conditions Générales de Vente régissant les relations commerciales entre un Auto-Entrepreneur et ses Clients
CGV Agence de Communication
Conditions Générales de Vente pour services de communication entre l'Agence et ses Clients
Conditions Générales de Vente Bureau D'Études
Conditions Générales de Vente régissant les prestations d'études et de conseil entre le Prestataire et le Client
Conditions Générales de Vente Travaux
Conditions Générales de Vente régissant l'exécution de travaux entre le Prestataire et le Client.
Conditions Générales de Vente International
Conditions Générales de Vente régissant les ventes internationales de marchandises entre le Vendeur et l'Acheteur selon le droit français.
Conditions Générales de Vente Et D'Achat
Conditions générales régissant les relations commerciales entre le Vendeur et l'Acheteur pour la vente et l'achat de produits et services.
Conditions Générales de Vente B To C
Conditions Générales de Vente régissant les relations commerciales entre un professionnel et un consommateur pour la vente de produits ou services en France.
Condition Générale D'Achat
Conditions Générales d'Achat régissant la fourniture de biens et/ou services entre l'Acheteur et le Fournisseur.
Condition de la Vente
Conditions Générales de Vente régissant les relations commerciales entre le Vendeur et l'Acheteur.
CGV Vente en Ligne
Conditions Générales de Vente applicables aux transactions effectuées sur la plateforme de vente en ligne entre le vendeur et les consommateurs.
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CGV International
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