Le Concédant est titulaire de droits de propriété intellectuelle qu'il souhaite exploiter commercialement. Le Licencié désire obtenir une licence pour utiliser ces droits de propriété intellectuelle. Les parties ont mené des négociations et souhaitent formaliser leur accord dans le présent contrat de licence, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du droit français applicable.

1. Parties: Identification complète des parties contractantes, y compris leur dénomination sociale, adresse et numéro d'immatriculation

2. Préambule: Contexte de la licence et description des droits de propriété intellectuelle concernés

3. Définitions: Définitions précises des termes clés utilisés dans le contrat

4. Objet de la Licence: Description détaillée des droits de propriété intellectuelle concédés

5. Étendue de la Licence: Précision sur la nature de la licence (exclusive/non-exclusive), territoire, durée et domaine d'utilisation

6. Conditions Financières: Détails des redevances, modalités de paiement et conditions financières

7. Durée et Résiliation: Période de validité du contrat et conditions de résiliation

8. Garanties et Responsabilités: Engagements des parties et limitation de responsabilité

9. Confidentialité: Obligations de confidentialité concernant les informations échangées

10. Loi Applicable et Juridiction: Désignation du droit applicable et des tribunaux compétents