Les parties ont manifesté leur volonté d'établir une relation contractuelle durable dans le cadre d'une sous-traitance. Le Donneur d'Ordre souhaite confier au Sous-Traitant la réalisation de prestations régulières, et le Sous-Traitant dispose des compétences et moyens nécessaires pour les exécuter de manière autonome. Les parties ont donc convenu de formaliser leur collaboration par le présent contrat à durée indéterminée, permettant une relation stable et pérenne, tout en garantissant la flexibilité nécessaire à l'adaptation des prestations selon les besoins.

1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du donneur d'ordre et du sous-traitant, incluant raison sociale, siège social, numéro SIRET, représentants légaux

2. Objet du Contrat: Description détaillée des prestations confiées au sous-traitant et du périmètre d'intervention

3. Conditions Financières: Modalités de rémunération, tarifs, conditions de facturation et de paiement

4. Durée et Résiliation: Stipulations sur la durée indéterminée du contrat et les conditions de résiliation

5. Obligations des Parties: Engagements respectifs du donneur d'ordre et du sous-traitant

6. Confidentialité: Dispositions relatives à la protection des informations confidentielles

7. Responsabilité et Assurances: Clauses de responsabilité et obligations d'assurance

8. Droit Applicable et Juridiction: Mention du droit français et tribunal compétent