Les parties ont décidé de s'associer dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises pour répondre conjointement à un projet. Cette collaboration nécessite la mise en place d'un cadre juridique structuré définissant les droits et obligations de chacun. Les parties disposent des compétences complémentaires nécessaires à la réalisation du projet et souhaitent formaliser leur engagement par le présent contrat de co-traitance.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes et informations juridiques de tous les co-traitants
2. Objet du Contrat: Description détaillée du projet et des prestations à réaliser
3. Répartition des Tâches: Attribution précise des responsabilités et tâches entre les co-traitants
4. Conditions Financières: Montant global, répartition des paiements et modalités de facturation
5. Durée du Contrat: Période de validité, dates de début et fin du contrat
6. Responsabilités: Définition des responsabilités individuelles et solidaires des co-traitants
7. Mandataire Commun: Désignation et rôle du mandataire représentant le groupement
1. Confidentialité: Clauses de protection des informations confidentielles
2. Propriété Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle
3. Assurances: Détails des polices d'assurance requises
4. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
5. Règlement des Litiges: Procédures de médiation et juridiction compétente
1. Annexe 1 - Planning: Calendrier détaillé d'exécution des travaux
2. Annexe 2 - Budget Détaillé: Décomposition du prix par co-traitant et par tâche
3. Annexe 3 - Spécifications Techniques: Cahier des charges et détails techniques du projet
4. Annexe 4 - Attestations d'Assurance: Copies des attestations d'assurance de chaque co-traitant
5. Annexe 5 - Garanties: Détail des garanties fournies par chaque co-traitant
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