Le service d'envoi express international répond aux besoins d'acheminement rapide et sécurisé de courriers et documents à l'international. Ce service s'inscrit dans le cadre des obligations de service postal universel et respecte les conventions internationales de l'Union Postale Universelle (UPU). La demande croissante pour des services d'expédition internationale rapide et fiable a conduit à la mise en place de ce service spécialisé.
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2. Objet du Contrat: Description détaillée du service d'envoi express international
3. Conditions d'Acceptation: Critères d'acceptation des envois (dimensions, poids, contenu autorisé)
4. Tarifs et Paiement: Grille tarifaire et modalités de paiement
5. Délais de Livraison: Engagement sur les délais de livraison par destination
6. Responsabilités: Obligations et responsabilités des parties
7. Force Majeure: Circonstances exonératoires de responsabilité
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Assurance Complémentaire: Options d'assurance supplémentaire pour les envois
2. Service de Suivi: Modalités de tracking des envois
3. Service Client: Procédures de réclamation et support client
4. Protection des Données: Traitement des données personnelles conformément au RGPD
1. Annexe 1 - Grille Tarifaire: Détail des tarifs par zone géographique et poids
2. Annexe 2 - Zones de Livraison: Liste des pays desservis et leurs zones tarifaires
3. Annexe 3 - Articles Prohibés: Liste des marchandises interdites à l'expédition
4. Annexe 4 - Procédures Douanières: Documents requis et procédures douanières par destination
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