Les parties ont identifié des opportunités de collaboration mutuellement bénéfiques et souhaitent formaliser leur partenariat. Après plusieurs réunions préparatoires, elles ont convenu de la nécessité d'établir un cadre juridique structuré pour leur collaboration. Les discussions préliminaires ont démontré une forte complémentarité entre les deux sociétés, justifiant la mise en place de ce partenariat stratégique.
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1. Préambule: Présentation des parties et contexte du partenariat
2. Définitions: Termes clés utilisés dans le protocole et leurs significations
3. Objet du Partenariat: Description détaillée de l'objectif et de la portée du partenariat
4. Durée et Renouvellement: Période de validité du protocole et conditions de renouvellement
5. Obligations des Parties: Engagements et responsabilités de chaque partenaire
6. Conditions Financières: Modalités financières, répartition des coûts et des bénéfices
7. Confidentialité: Obligations relatives aux informations confidentielles
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du partenariat
9. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents
1. Propriété Intellectuelle: Dispositions concernant les droits de propriété intellectuelle
2. Force Majeure: Clauses relatives aux événements imprévisibles et leurs conséquences
3. Non-Concurrence: Restrictions concernant la concurrence entre les parties
4. Cession et Sous-Traitance: Conditions de transfert du contrat ou de sous-traitance
5. Assurances: Obligations en matière d'assurance des parties
1. Annexe 1 - Description Technique: Détails techniques du partenariat et spécifications
2. Annexe 2 - Plan d'Action: Calendrier et étapes clés du partenariat
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: Détail des prix et conditions financières
4. Annexe 4 - Contacts: Liste des personnes responsables et leurs coordonnées
5. Annexe 5 - Procédures Opérationnelles: Processus et méthodes de travail convenus
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