Les parties ont manifesté leur volonté de collaborer ensemble suite à des discussions préliminaires. Reconnaissant leurs expertises complémentaires et leurs intérêts communs, elles ont décidé de formaliser leur collaboration à travers cette Convention de Partenariat. Les parties souhaitent unir leurs efforts pour atteindre des objectifs communs tout en préservant leur indépendance respective.
Thank you! Your submission has been received!
Vos données ne servent pas à entraîner l'IA de Genie.
Vous conservez la propriété intellectuelle de vos documents.
1. Préambule: Présentation des parties et contexte de la convention de partenariat
2. Définitions: Termes clés utilisés dans la convention et leurs significations
3. Objet de la Convention: Description détaillée de l'objectif et de la portée du partenariat
4. Obligations des Parties: Détail des engagements et responsabilités de chaque partenaire
5. Durée et Renouvellement: Période de validité du partenariat et conditions de renouvellement
6. Conditions Financières: Modalités financières, répartition des coûts et bénéfices
7. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations sensibles
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation de la convention
9. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents
1. Propriété Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle
2. Force Majeure: Conditions d'exonération en cas d'événements imprévisibles
3. Non-Concurrence: Clauses de non-concurrence et restrictions
4. Cession et Sous-Traitance: Conditions de transfert des droits et obligations
5. Assurances: Obligations d'assurance des parties
1. Annexe 1 - Description des Services: Détail des services ou produits concernés par le partenariat
2. Annexe 2 - Plan d'Action: Calendrier et étapes clés du partenariat
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: Détail des prix et conditions financières
4. Annexe 4 - Contacts: Liste des personnes de contact pour chaque partie
5. Annexe 5 - Procédures Opérationnelles: Processus et méthodes de travail convenus
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
Lettre de Contrat de Partenariat
Contrat de partenariat définissant les termes d'une collaboration commerciale entre deux sociétés.
Download
Convention de Partenariat Associatif
Convention établissant un partenariat formel entre deux associations pour la réalisation d'objectifs communs.
Download
Contrat de Partenariat Entre Deux Personnes
Contrat de partenariat entre deux personnes physiques établissant les conditions de leur collaboration.
Download
Protocole de Partenariat
Protocole de Partenariat établissant une collaboration stratégique entre deux sociétés françaises pour un développement conjoint.
Download
Convention de Partenariat
Convention de Partenariat établissant un cadre de collaboration entre deux sociétés pour le développement d'activités communes.
Download
Convention de Sponsoring
Convention établissant les termes et conditions d'un partenariat de sponsoring entre les parties.
Download
Contrat Partenariat
Contrat de Partenariat établissant une collaboration entre un partenaire public et un partenaire privé pour la réalisation d'un projet d'intérêt général.
Download
Contrat de Partenariat Immobilier
Contrat de Partenariat Immobilier pour la gestion et l'exploitation conjointe de biens immobiliers en France
Download
La promesse de sécurité de Genie
Genie est l'endroit le plus sûr pour rediger. Voici comment nous privilégions votre confidentialité et la protection de vos donnees.
Vos documents sont privés :
Nous n’utilisons pas vos données pour entraîner l’IA ; l’IA de Genie s’améliore de manière indépendante
Toutes les données stockées sur Genie restent privees pour votre organisation
Vos documents sont protégés :
Vos documents sont protégés par un cryptage ultra-sécurisé 256 bits
Nous sommes certifiés ISO 27001, vos données sont donc sécurisées
Sécurité organisationnelle :
Vous conservez la propriété intellectuelle de vos documents et de leurs informations
Vous avez un contrôle total sur vos données et sur qui peut les voir