Les parties ont manifesté leur intérêt mutuel pour établir un partenariat de sponsoring. Le Sponsor souhaite promouvoir son image et accroître sa visibilité à travers ce partenariat, tandis que le Sponsorisé recherche un soutien pour ses activités. Les parties ont mené des négociations préalables et sont parvenues à un accord sur les termes et conditions de leur collaboration, qu'elles souhaitent formaliser par la présente convention, conformément au droit français.
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1. Parties: Identification complète des parties contractantes (sponsor et sponsorisé)
2. Préambule: Contexte et objectifs de la convention de sponsoring
3. Objet du Contrat: Description détaillée de la nature et de l'étendue du partenariat
4. Obligations du Sponsorisé: Détail des engagements et prestations à fournir par le sponsorisé
5. Obligations du Sponsor: Nature et montant des contributions financières ou matérielles du sponsor
6. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Contrepartie Financière: Modalités de paiement et échéancier
8. Propriété Intellectuelle: Conditions d'utilisation des marques et logos
9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
10. Droit Applicable et Juridiction: Loi applicable et tribunal compétent
1. Exclusivité: Clauses d'exclusivité sectorielle ou territoriale
2. Force Majeure: Définition et conséquences des cas de force majeure
3. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties
4. Assurances: Obligations d'assurance des parties
5. Cession du Contrat: Conditions de transfert ou de cession du contrat
1. Annexe 1 - Cahier des Charges: Détail technique des prestations et obligations
2. Annexe 2 - Charte Graphique: Règles d'utilisation des éléments visuels et logos
3. Annexe 3 - Calendrier des Événements: Planning détaillé des actions et événements
4. Annexe 4 - Grille Tarifaire: Détail des prix et modalités de paiement
5. Annexe 5 - Liste des Contreparties: Inventaire détaillé des contreparties accordées au sponsor
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Lettre de Contrat de Partenariat
Contrat de partenariat définissant les termes d'une collaboration commerciale entre deux sociétés.
Convention de Partenariat Associatif
Convention établissant un partenariat formel entre deux associations pour la réalisation d'objectifs communs.
Contrat de Partenariat Entre Deux Personnes
Contrat de partenariat entre deux personnes physiques établissant les conditions de leur collaboration.
Protocole de Partenariat
Protocole de Partenariat établissant une collaboration stratégique entre deux sociétés françaises pour un développement conjoint.
Convention de Partenariat
Convention de Partenariat établissant un cadre de collaboration entre deux sociétés pour le développement d'activités communes.
Convention de Sponsoring
Convention établissant les termes et conditions d'un partenariat de sponsoring entre les parties.
Contrat Partenariat
Contrat de Partenariat établissant une collaboration entre un partenaire public et un partenaire privé pour la réalisation d'un projet d'intérêt général.
Contrat de Partenariat Immobilier
Contrat de Partenariat Immobilier pour la gestion et l'exploitation conjointe de biens immobiliers en France
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