DNB Pro Maths SAS est un fournisseur spécialisé dans les solutions d'enseignement mathématique numérique. Suite à une demande croissante d'outils pédagogiques innovants, l'entreprise a développé une plateforme complète d'apprentissage des mathématiques. Ce contrat répond au besoin des établissements d'accéder à des ressources pédagogiques de qualité et à des outils d'évaluation performants pour l'enseignement des mathématiques.
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1. Définitions: Termes clés et leur signification dans le contexte du contrat
2. Objet du Contrat: Description détaillée des services mathématiques professionnels fournis
3. Durée du Contrat: Période de validité et conditions de renouvellement
4. Conditions Financières: Tarification, modalités de paiement et conditions financières
5. Obligations du Prestataire: Engagements et responsabilités du fournisseur de services
6. Obligations du Client: Engagements et responsabilités du client
7. Confidentialité: Clauses de protection des informations confidentielles
8. Propriété Intellectuelle: Droits et restrictions concernant le contenu pédagogique
9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Force Majeure: Dispositions en cas d'événements imprévisibles
2. Sous-traitance: Conditions relatives à l'engagement de sous-traitants
3. Assurance: Exigences en matière de couverture d'assurance
4. Règlement des Litiges: Procédures de médiation et de résolution des conflits
1. Annexe 1: Programme Pédagogique: Détail du contenu et des modules mathématiques
2. Annexe 2: Niveaux de Service: Indicateurs de performance et garanties de service
3. Annexe 3: Tarification Détaillée: Grille tarifaire complète et conditions spéciales
4. Annexe 4: Politique de Protection des Données: Mesures de protection des données personnelles
5. Annexe 5: Procédures Opérationnelles: Processus et protocoles de mise en œuvre
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DNB Pro Segpa
Contrat de formation pour le Diplôme National du Brevet Professionnel en Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA)
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Contrat de fourniture de services d'enseignement mathématique professionnel et d'accès à une plateforme éducative numérique.
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Examen blanc préparatoire au Diplôme National du Brevet pour les élèves de troisième.
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Contrat de licence de brevet technologique établissant les conditions d'exploitation d'une invention brevetée.
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Diplôme national français sanctionnant la fin des études au collège et attestant de la maîtrise du socle commun de connaissances.
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Demande de brevet français établissant les droits de propriété intellectuelle et la protection juridique d'une invention sur le territoire national.
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Diplôme national sanctionnant la formation au collège et attestant la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
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Brevet Blanc
Examen blanc préparatoire au Diplôme National du Brevet (DNB) organisé dans les conditions réelles d'examen.
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Brevet Blanc Maths
Épreuve d'entraînement officielle aux mathématiques du Brevet des Collèges, conforme au programme de troisième et aux modalités d'évaluation nationales.
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Document officiel définissant l'organisation et les modalités d'évaluation du Brevet Blanc au sein de l'établissement scolaire.
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Brevet 4ème
Document légal accordant un monopole d'exploitation d'une invention technique pour une durée de 20 ans en France.
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Brevet 3eme
Diplôme national sanctionnant la fin des études au collège et attestant la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
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Autobiographie Brevet
Contrat de cession de droits d'auteur pour la publication d'une œuvre autobiographique.
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Programme officiel d'enseignement de l'histoire pour le Baccalauréat Professionnel en France
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Contrat de fourniture et d'utilisation du support pédagogique Annabrevet Maths pour la préparation au brevet des collèges.
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