Dans le cadre de la création d'une œuvre autobiographique, l'auteur souhaite confier la publication et l'exploitation de son œuvre à un éditeur professionnel. Ce contrat s'inscrit dans le cadre juridique français, notamment le Code de la propriété intellectuelle, et vise à protéger les intérêts des deux parties tout en assurant une exploitation optimale de l'œuvre. L'autobiographie, en tant qu'œuvre protégée par le droit d'auteur, nécessite un cadre contractuel spécifique tenant compte de la nature personnelle du contenu et des enjeux de sa diffusion publique.
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1. Identification des Parties: Détails complets de l'auteur de l'autobiographie et de l'éditeur
2. Objet du Contrat: Description détaillée de l'œuvre autobiographique et de son contenu
3. Droits d'Auteur: Déclaration des droits exclusifs de l'auteur et conditions de cession
4. Conditions de Publication: Modalités de publication, délais et formats prévus
5. Rémunération: Détails des redevances, pourcentages et conditions de paiement
6. Durée du Contrat: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Garanties: Garanties de l'auteur concernant l'originalité et la véracité du contenu
1. Clause de Confidentialité: Dispositions concernant la protection des informations sensibles
2. Droits d'Adaptation: Conditions pour l'adaptation de l'œuvre sous d'autres formes
3. Clause de Non-Concurrence: Restrictions sur la publication d'œuvres similaires
4. Promotion et Marketing: Engagements mutuels pour la promotion de l'œuvre
1. Annexe 1: Synopsis: Résumé détaillé du contenu de l'autobiographie
2. Annexe 2: Calendrier de Publication: Planning détaillé des étapes de publication
3. Annexe 3: Documents Justificatifs: Copies des documents attestant les faits relatés
4. Annexe 4: Autorisations: Autorisations des tiers mentionnés dans l'autobiographie
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