Les parties ont exprimé leur volonté de collaborer dans le cadre d'une relation commerciale durable. La Société ABC SAS dispose des compétences et ressources nécessaires pour fournir les services requis, tandis que la Société XYZ SARL souhaite bénéficier de ces services pour développer ses activités. Les parties ont mené des discussions préliminaires et des négociations qui ont abouti à la conclusion du présent contrat DNB Pro, établi conformément au droit français.
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1. Parties au contrat: Identification et coordonnées complètes des parties contractantes
2. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations précises
3. Objet du contrat: Description détaillée des services ou produits fournis
4. Conditions financières: Prix, modalités de paiement et conditions tarifaires
5. Durée et résiliation: Période de validité du contrat et conditions de résiliation
6. Obligations des parties: Responsabilités et engagements de chaque partie
7. Confidentialité: Obligations relatives à la protection des informations confidentielles
8. Protection des données: Dispositions relatives au RGPD et au traitement des données personnelles
1. Force majeure: Conditions et procédures en cas d'événements imprévisibles
2. Propriété intellectuelle: Dispositions concernant les droits de propriété intellectuelle
3. Assurance: Obligations d'assurance et couvertures requises
4. Cession du contrat: Conditions de transfert ou de cession des droits contractuels
1. Annexe 1 - Description des Services: Détail technique des services fournis
2. Annexe 2 - Niveaux de Service (SLA): Indicateurs de performance et garanties de service
3. Annexe 3 - Grille tarifaire: Détail des prix et conditions financières
4. Annexe 4 - Contacts: Liste des personnes responsables et coordonnées
5. Annexe 5 - Plan de protection des données: Procédures détaillées de protection des données personnelles
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