Le présent avenant est établi dans le cadre du contrat initial signé entre les parties. Les parties ont convenu de modifier certaines dispositions du contrat initial pour répondre à l'évolution de leurs besoins et circonstances. Cette modification s'effectue conformément aux dispositions du Code Civil français et respecte les principes fondamentaux du droit des contrats.
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1. Identification des Parties: Nom complet, adresse et détails des parties contractantes, incluant les numéros SIREN pour les entreprises
2. Préambule: Référence au contrat initial et contexte de l'avenant
3. Objet de l'Avenant: Description précise des modifications apportées au contrat initial
4. Date d'Effet: Date à laquelle les modifications prennent effet
5. Dispositions Modifiées: Détail des clauses modifiées avec ancien et nouveau texte
6. Dispositions Maintenues: Confirmation des clauses du contrat initial qui restent en vigueur
7. Signatures: Espace pour les signatures des parties avec date et lieu
1. Définitions: Définition des nouveaux termes introduits par l'avenant
2. Considérants: Motifs et circonstances justifiant la modification du contrat
3. Clause de Confidentialité: Dispositions relatives à la confidentialité des modifications
4. Clause de Non-Concurrence: Modifications éventuelles des restrictions concurrentielles
5. Conditions Suspensives: Conditions devant être remplies pour que l'avenant prenne effet
1. Annexe 1 - Documents Modificatifs: Nouveaux documents ou modifications détaillées
2. Annexe 2 - Calendrier de Mise en Œuvre: Planning d'application des modifications
3. Annexe 3 - Conditions Financières Révisées: Nouveaux tarifs ou conditions financières si modifiés
4. Annexe 4 - Procès-verbal d'Accord: Document attestant l'accord des parties sur les modifications
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