Vos données ne servent pas à entraîner l'IA de Genie.
Vous conservez la propriété intellectuelle de vos documents.
1. Identification des Parties: Détails complets des parties contractantes, y compris leurs représentants légaux
2. Définitions: Termes clés et leurs définitions utilisés dans le contrat
3. Objet de l'Option: Description détaillée du bien ou de l'actif faisant l'objet de l'option d'achat
4. Prix d'Exercice: Montant fixé pour l'exercice de l'option d'achat
5. Durée de l'Option: Période de validité de l'option, dates d'début et d'expiration
6. Conditions d'Exercice: Modalités et procédures pour exercer l'option
7. Prix de l'Option: Montant de la prime à payer pour acquérir l'option
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
9. Loi Applicable: Mention de la loi française comme droit applicable
10. Signatures: Espace pour les signatures des parties et la date
1. Garanties: Garanties spécifiques accordées par le vendeur
2. Confidentialité: Clauses de confidentialité et de non-divulgation
3. Force Majeure: Dispositions en cas d'événements imprévisibles
4. Cession: Conditions de transfert ou de cession de l'option
5. Notifications: Modalités de communication entre les parties
1. Annexe 1 - Description du Bien: Description détaillée et documentation technique du bien concerné
2. Annexe 2 - Modalités de Paiement: Détails des conditions et échéanciers de paiement
3. Annexe 3 - Due Diligence: Liste des documents et informations à fournir pour la due diligence
4. Annexe 4 - Procédure d'Exercice: Processus détaillé pour l'exercice de l'option
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Contrat de crédit-bail pour le financement et la location avec option d'achat d'un navire
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Contrat de leasing automobile sans option d'achat définissant les conditions de location longue durée d'un véhicule.
Crédit Bail Automobile Professionnel
Contrat de crédit-bail portant sur un véhicule automobile à usage professionnel avec option d'achat.
Crédit Bail Auto Sans Apport
Contrat de crédit-bail automobile sans apport initial permettant la location d'un véhicule avec option d'achat à terme.
Leasing Voiture Avec Option D'Achat
Contrat de Location avec Option d'Achat (LOA) pour un véhicule automobile avec option d'acquisition en fin de période.
Crédit Bail Pour Particulier
Contrat de crédit-bail entre un établissement financier et un particulier pour la location avec option d'achat d'un bien meuble.
Crédit Bail Avec Option D'Achat
Contrat de crédit-bail avec option d'achat permettant la location d'un bien avec possibilité d'acquisition à terme.
Crédit Bail Auto Entrepreneur
Contrat de crédit-bail entre un établissement financier et un auto-entrepreneur pour le financement d'un bien mobilier professionnel avec option d'achat.
Contrat de Location Avec Option D'Achat
Contrat de location avec option d'achat (LOA) régissant la mise à disposition d'un bien meuble avec possibilité d'acquisition.
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Contrat d'option d'achat pour un bien immobilier à Paris avec une durée de validité de 12 mois.
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