Dans le contexte français, le Plan de Continuité d'Activité hospitalier s'inscrit dans le cadre réglementaire défini par le Code de la santé publique et les directives ministérielles. Son élaboration est devenue obligatoire suite aux retours d'expérience des crises sanitaires majeures et des événements exceptionnels ayant affecté le système de santé. Ce plan répond aux exigences de l'État en matière de gestion des risques et de résilience des établissements de santé, visant à garantir la permanence et la qualité des soins en toutes circonstances.
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1. Introduction et Objectifs: Présentation du contexte, des objectifs et de la portée du plan de continuité d'activité
2. Analyse des Risques: Identification et évaluation des risques potentiels pouvant affecter le fonctionnement de l'hôpital
3. Organisation et Responsabilités: Structure organisationnelle, rôles et responsabilités des équipes de gestion de crise
4. Procédures d'Activation: Protocoles de déclenchement du PCA et niveaux d'alerte
5. Activités Critiques: Identification des services essentiels et des activités prioritaires à maintenir
6. Ressources Nécessaires: Inventaire des moyens humains, matériels et logistiques requis
7. Plan de Communication: Stratégies de communication interne et externe en situation de crise
8. Procédures de Reprise: Modalités de retour à la normale et de reprise des activités
1. Formations et Exercices: Programme de formation du personnel et exercices de simulation
2. Conventions et Partenariats: Accords avec les partenaires externes et prestataires de services
3. Retours d'Expérience: Analyse des incidents passés et améliorations apportées au PCA
1. Annexe 1 - Contacts d'Urgence: Liste des contacts clés internes et externes
2. Annexe 2 - Fiches Réflexes: Procédures détaillées par type d'incident
3. Annexe 3 - Plans d'Évacuation: Plans des bâtiments et itinéraires d'évacuation
4. Annexe 4 - Inventaire Ressources: Liste détaillée des équipements et ressources critiques
5. Annexe 5 - Formulaires: Documents types et formulaires de gestion de crise
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Plan de Continuité des Services Essentiels
Document établissant les mesures et procédures pour maintenir la continuité des services essentiels en situation de crise.
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Plan de Continuité d'Activité Hôpital
Document réglementaire définissant les mesures et procédures pour maintenir les activités hospitalières essentielles en situation de crise.
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Plan de Continuité d'Activité Logistique
Document cadre définissant les mesures et procédures pour maintenir les activités logistiques essentielles en cas de crise.
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Plan de Continuité d'Activité Cyberattaque
Plan détaillant les mesures et procédures pour maintenir la continuité des activités critiques en cas de cyberattaque.
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