Le Concédant détient l'intégralité des droits d'auteur et droits voisins sur un catalogue d'œuvres musicales. Souhaitant optimiser l'exploitation de ces œuvres, le Concédant a identifié le Licencié comme partenaire capable d'assurer une exploitation efficace et respectueuse des œuvres. Les parties ont donc convenu de mettre en place cette licence exclusive, permettant une exploitation optimale des œuvres tout en préservant les droits moraux et patrimoniaux du Concédant.

1. Parties contractantes: Identification complète du concédant et du licencié, incluant leurs coordonnées et représentants légaux

2. Définitions: Termes clés du contrat définis précisément pour éviter toute ambiguïté

3. Objet de la licence: Description détaillée des œuvres musicales concernées et des droits concédés

4. Territoire: Définition de la zone géographique où la licence est applicable

5. Durée: Période de validité du contrat avec dates de début et de fin

6. Conditions financières: Détails des redevances, modalités de paiement et échéances

7. Obligations des parties: Engagements respectifs du concédant et du licencié

8. Garanties: Garanties fournies par le concédant sur les droits concédés

9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat