Le Concédant détient l'intégralité des droits d'auteur et droits voisins sur un catalogue d'œuvres musicales. Souhaitant optimiser l'exploitation de ces œuvres, le Concédant a identifié le Licencié comme partenaire capable d'assurer une exploitation efficace et respectueuse des œuvres. Les parties ont donc convenu de mettre en place cette licence exclusive, permettant une exploitation optimale des œuvres tout en préservant les droits moraux et patrimoniaux du Concédant.
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1. Parties contractantes: Identification complète du concédant et du licencié, incluant leurs coordonnées et représentants légaux
2. Définitions: Termes clés du contrat définis précisément pour éviter toute ambiguïté
3. Objet de la licence: Description détaillée des œuvres musicales concernées et des droits concédés
4. Territoire: Définition de la zone géographique où la licence est applicable
5. Durée: Période de validité du contrat avec dates de début et de fin
6. Conditions financières: Détails des redevances, modalités de paiement et échéances
7. Obligations des parties: Engagements respectifs du concédant et du licencié
8. Garanties: Garanties fournies par le concédant sur les droits concédés
9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Sous-licence: Conditions d'octroi éventuel de sous-licences
2. Confidentialité: Clauses de confidentialité et protection des informations sensibles
3. Promotion: Modalités de promotion et d'exploitation des œuvres
4. Force majeure: Dispositions en cas d'événements imprévisibles
5. Modifications: Procédures de modification des œuvres musicales
1. Annexe 1 - Liste des œuvres: Catalogue détaillé des œuvres musicales concernées
2. Annexe 2 - Grille tarifaire: Détail des tarifs et conditions financières
3. Annexe 3 - Supports autorisés: Liste des formats et supports de diffusion autorisés
4. Annexe 4 - Rapports d'exploitation: Modèles de rapports périodiques d'exploitation
5. Annexe 5 - Spécifications techniques: Normes techniques pour l'exploitation des œuvres
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Licences Exclusive Musique
Contrat de licence exclusive pour l'exploitation d'œuvres musicales.
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Licences D'Exploitation Brevets
Contrat de licence d'exploitation d'un brevet entre le Concédant et le Licencié, régissant les conditions d'utilisation de l'invention brevetée.
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Contrats de Licences d'Exploitation de Site Internet
Contrat de licence autorisant l'exploitation d'un site internet avec définition des droits et obligations des parties.
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