Dans le cadre du développement de ses activités, le Client souhaite faire appel aux services d'un Consultant indépendant. Le Consultant, disposant de l'expertise et des compétences nécessaires, a proposé ses services pour accompagner le Client. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de leur collaboration dans le respect du droit français et des pratiques professionnelles en vigueur.

1. Parties au contrat: Identification complète des parties contractantes : le client et le consultant

2. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations précises

3. Objet de la mission: Description détaillée des services et prestations à fournir par le consultant

4. Durée du contrat: Période d'engagement, date de début et conditions de renouvellement

5. Rémunération: Honoraires, modalités de paiement, frais remboursables et conditions de facturation

6. Obligations du consultant: Engagements professionnels, niveau de service et livrables attendus

7. Obligations du client: Responsabilités du client, fourniture d'informations et collaboration requise

8. Confidentialité: Protection des informations confidentielles et secrets commerciaux

9. Propriété intellectuelle: Droits sur les travaux réalisés et conditions d'utilisation

10. Résiliation: Conditions et procédures de fin de contrat