La mise en place d'une politique HSE répond aux exigences du Code du travail français et du Code de l'environnement, ainsi qu'aux standards internationaux de gestion de la santé, de la sécurité et de l'environnement. Cette politique s'inscrit dans une démarche de prévention des risques professionnels et de protection de l'environnement, conformément aux principes de responsabilité sociale et environnementale des entreprises. Elle vise à créer une culture de sécurité et de respect de l'environnement au sein de l'organisation.

1. Introduction: Présentation des objectifs de la politique HSE et engagement de la direction

2. Champ d'application: Définition du périmètre d'application de la politique et des personnes concernées

3. Responsabilités: Description des rôles et responsabilités des différents acteurs dans la mise en œuvre de la politique HSE

4. Santé et sécurité au travail: Mesures et procédures relatives à la protection de la santé et de la sécurité des employés

5. Gestion environnementale: Dispositions concernant la protection de l'environnement et la gestion des impacts environnementaux

6. Conformité réglementaire: Engagement de conformité aux lois et règlements applicables

7. Formation et sensibilisation: Programme de formation et actions de sensibilisation du personnel

8. Surveillance et reporting: Méthodes de suivi, d'évaluation et de reporting des performances HSE