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1. Préambule: Contexte et objectifs de la convention, présentation des parties
2. Définitions: Termes clés utilisés dans la convention et leurs significations
3. Objet de la Convention: But et portée de la convention d'associés
4. Capital Social et Parts Sociales: Répartition du capital et détails des parts sociales
5. Gouvernance: Règles de gestion et d'administration de la société
6. Droits et Obligations des Associés: Engagements et responsabilités des parties
7. Transfert des Parts Sociales: Conditions et modalités de cession des parts
8. Clause de Non-Concurrence: Restrictions concurrentielles applicables aux associés
9. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties
10. Durée et Résiliation: Période de validité et conditions de terminaison
1. Pacte de Préférence: Droit prioritaire d'acquisition des parts
2. Clause de Sortie Conjointe: Conditions de sortie commune des associés
3. Clause d'Inaliénabilité: Restrictions temporaires sur la cession des parts
4. Valorisation: Méthodes d'évaluation des parts sociales
5. Règlement des Différends: Procédures de résolution des conflits
1. Annexe 1 - Liste des Associés: Détails des associés et leurs participations
2. Annexe 2 - Statuts de la Société: Copie des statuts actuels de la société
3. Annexe 3 - Business Plan: Plan d'affaires et projections financières
4. Annexe 4 - Procédures de Gouvernance: Détails des processus décisionnels
5. Annexe 5 - Modèles de Notification: Formulaires standard pour les communications officielles
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Convention D'Associés
Convention régissant les relations entre associés de la Société ABC SARL
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