Dans le cadre de leurs activités respectives, le Client souhaite confier au Prestataire l'exploitation et la maintenance de ses équipements. Le Prestataire dispose des compétences et moyens nécessaires pour assurer ces services. Les parties ont mené des discussions préalables pour définir le périmètre des prestations et les conditions de leur réalisation, aboutissant à la conclusion du présent contrat. Ce contrat s'inscrit dans le cadre juridique français et respecte les dispositions légales applicables aux contrats d'exploitation et de maintenance.
Thank you! Your submission has been received!
Oops! Something went wrong while submitting the form.
Vos données ne servent pas à entraîner l'IA de Genie.
Vous conservez la propriété intellectuelle de vos documents.
1. Parties et Préambule: Identification des parties contractantes et contexte du contrat
2. Définitions: Termes clés et leur signification dans le contexte du contrat
3. Objet du Contrat: Description détaillée des services d'exploitation et de maintenance à fournir
4. Durée du Contrat: Période de validité et conditions de renouvellement
5. Obligations du Prestataire: Engagements et responsabilités du prestataire de services
6. Obligations du Client: Engagements et responsabilités du client
7. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement et révision des tarifs
8. Niveaux de Service (SLA): Indicateurs de performance et objectifs de qualité
9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Propriété Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle
2. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des données
3. Force Majeure: Circonstances exceptionnelles et leurs impacts
4. Assurances: Exigences en matière d'assurance et couvertures requises
5. Sous-traitance: Conditions et limites de la sous-traitance
1. Annexe 1 - Périmètre Technique: Description détaillée des équipements et systèmes concernés
2. Annexe 2 - Programme de Maintenance: Calendrier et description des opérations de maintenance
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: Détail des prix et conditions tarifaires
4. Annexe 4 - Procédures Opérationnelles: Protocoles d'intervention et procédures de maintenance
5. Annexe 5 - Contacts et Escalade: Liste des contacts et procédures d'escalade
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
Contrats P1 P2 P3
Contrat tripartite de collaboration entre P1 SAS, P2 SARL et P3 SA pour la réalisation de prestations conjointes.
Download
Contrat P3 Chauffage
Contrat de maintenance P3 avec garantie totale pour les installations de chauffage
Download
Contrats d'Exploitation et de Maintenance
Contrat définissant les conditions de fourniture des services d'exploitation et de maintenance entre le Prestataire et le Client.
Download
Contrat D'Exploitation
Contrat d'exploitation entre la Société A et la Société B pour l'utilisation et l'exploitation de biens ou services spécifiques.
Download
La promesse de sécurité de Genie
Genie est l'endroit le plus sûr pour rediger. Voici comment nous privilégions votre confidentialité et la protection de vos donnees.
Vos documents sont privés :
Nous n’utilisons pas vos données pour entraîner l’IA ; l’IA de Genie s’améliore de manière indépendante
Toutes les données stockées sur Genie restent privees pour votre organisation
Vos documents sont protégés :
Vos documents sont protégés par un cryptage ultra-sécurisé 256 bits
Nous sommes certifiés ISO 27001, vos données sont donc sécurisées
Sécurité organisationnelle :
Vous conservez la propriété intellectuelle de vos documents et de leurs informations
Vous avez un contrôle total sur vos données et sur qui peut les voir
.png)
.png)