En vertu du Code de la propriété intellectuelle français et du Code du cinéma et de l'image animée, ce contrat établit le cadre juridique nécessaire pour la production d'une œuvre audiovisuelle. Il s'inscrit dans le respect des dispositions légales relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins, tout en assurant la protection des intérêts créatifs et économiques des parties concernées.

1. Parties au Contrat: Identification complète des parties contractantes : producteur et auteur/réalisateur

2. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations précises

3. Objet du Contrat: Description détaillée de l'œuvre audiovisuelle à produire

4. Cession des Droits: Modalités de cession des droits d'auteur et durée d'exploitation

5. Rémunération: Conditions financières, modalités de paiement et répartition des recettes

6. Obligations des Parties: Engagements respectifs du producteur et de l'auteur/réalisateur

7. Délais de Production: Calendrier de production et dates clés

8. Garanties: Garanties mutuelles des parties concernant leurs droits et capacités

9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat